CONDITIONS GENERALES DE VENTES
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Notre boutique ( sur internet ) reste ouverte 24h sur 24h, 7 jours sur 7.

1/ Générale :
L'ensemble des prix sont affichés en TTC (Toutes Taxes Comprises), la facturation s'effectuera en prix net pour la France, les pays de la CEE et tout autre pays. La société PN SUD MODELISME est non-assujettie à la TVA (art 293b du Code Général des Impôts)
Sud Modélisme se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis.

2/ Paiement :
21/ Par Carte bleue : suivre la procédure sur le site.
22/ Par chèque pour les résidents en France uniquement : suivre la procédure sur le site. Ou effectuer le téléchargement du bon de commande à remplir manuellement. Nous réservons les produits disponibles. Dans le cas ou un produit se trouverait hors-stock ou épuisé, nous donnons maximum un mois de délai avant la refabrication. Les chèques ou mandat doivent être libellés en Euros et provenir uniquement d'une banque Française. Les produits sont réservés pendant une période de 7 jours. Au delà de cette période, la commande est annulée.
23/ Par mandat postal pour les résidents de la CEE : effectuer votre commande sur le site puis imprimer le bon de commande. Il ne vous reste plus qu'a nous expédier le bon de commande accompagné de votre règlement. A réception de votre commande provenant de notre serveur, nous réservons les produits disponibles. Dans le cas ou un produit se trouverait hors-stock ou épuisé, nous donnons maximum un mois de délai avant la refabrication. Le mandat doit être libellé en Euros. ( 2 ) Les produits sont réservés pendant une période de 10 jours pour les règlements par mandats. Au delà de cette période, la commande est annulée.

3/ Frais de port :
31/ France métropolitaine uniquement :
- Forfait d'envoie de 13 Euros en Colissimo recommandé suivit.

Les commandes pour la France sont expédiées en Colissimo Suivi 48 Heures. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, la poste ne remboursant pas la casse et la responsabilité de PN SUD MODELISME se limite à la garantie couverte par la Poste en cas de perte ou non acheminement du coli par voie normale de la filière postale.
32/ CEE :
- Forfait d'envoie de 40 Euros en recommandé prioritaire

Les commandes pour la CEE sont expédiées recommandé prioritaire. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et la responsabilité de PN SUD MODELISME se limite à la garantie couverte par la Poste.
33/ Europe hors CEE et reste du monde:
- Forfait d'envoie de 40 Euros
Les colis sont en expédiés en recommandé prioritaire. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et la responsabilité de PN SUD MODELISME se limite à la garantie couverte par la Poste.

4/ Retour de marchandise :
Les marchandises ne sont ni reprises ni échangées, seule une entente entre notre société et le client peut convenir à un arrangement sous forme d’ avoir après retour à notre atelier de la marchandise dans son état d’origine et dans son emballage d’origine.

5/ Délais:
Les délais de livraison sont sous 48h suivant les stocks disponibles lors de l'envoi de votre commande. Les commandes ne seront expédiées qu'une fois complètes. Si il venait à manquer des références, nous vous informons par téléphone.

6/ Paiement :
Votre carte de crédit ou chèque sera débité uniquement le jour de l'expédition de votre commande.

7/ Annulation :
Une commande peut-être annulée par email/fax/courrier dans un délais maximum de trois jours après validation de la commande si celle-ci n’a pas été expédiée unqiuement.

SIRET RM : 433 341 708 00017 APE 295N (Chambre des Métiers du Var)